Le Conseil Social
Il traite les questions relatives aux conditions matérielles et sociales des étudiants, la gestion des fonds disponibles pour les besoins sociaux des étudiants en concertation avec le Conseil d’Administration ou l’organe de gestion.
Composition (article 3 du Règlement d’ordre intérieur du Conseil social)
Le Conseil social est constitué de 12 membres : 6 étudiants et 6 enseignants ; les cellules sociales créées dans les implantations sont représentées obligatoirement ; il appartient à chaque cellule de désigner ses représentants au Conseil social, soit par consensus, soit par un vote au sein de la cellule.
La durée des mandats est fixée, pour les enseignants et pour la phase de mise en route, à deux ans ; ultérieurement, elle est de trois ans, renouvelable ; elle est de un an pour les étudiants.